Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BON LITIER
AZUR MOBILIER (SARL)

Numéro de dépôt :
1580055
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2000

Présentation de la marque LE BON LITIER

Déposée le 9 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AZUR MOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BON LITIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AZUR MOBILIER domicilié(e) 7, AVENUE NOTRE DAME, 06000 NICE - France.

La marque LE BON LITIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BON LITIER est expirée depuis le 9 mars 2000.

AZUR MOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : COKINI LITIER , LE GRAND LITIER , LITERIE EXPRESS , LE BON LITIER , TENDANCE LITERIE


AZUR MOBILIER (SARL) - 7, AVENUE NOTRE DAME, 06000 NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Bois de lit, canapé-lits, matériel de couchage (à l'exclusion du linge), divans, garnitures de lits (non métalliques), lits d'hôpital, lits hydrostatiques non à usage médical, literie (à l'exception du linge de lit), sommiers de lits, lits, matelas, matelas à air non à usage médical, oreillers, sommiers de lits, tables de chevet, traversins